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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
21 questions
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Question n° 25123 posée par M. Alain Marc
Filière des biocarburants
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 24068 posée par M. Philippe Tabarot
Projet Hynovera inscrit dans le plan de développement de la filiale hydrogène
La question est caduque
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Question n° 22006 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Biocarburants à base de graisses de flottation
La question est caduque
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Question n° 17443 posée par M. Pierre Louault
Fiscalité applicable au biocarburant produit à partir de graisses de flottation
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 17454 posée par M. Jérôme Bascher
Fiscalité applicable aux biocarburants avancés à base de graisses de flottation
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 17455 posée par Mme Françoise Férat
Fiscalité des biocarburants issus de graisses de flottation
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 17469 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Biocarburants à base de graisses de flottation
La question est caduque
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Question n° 17481 posée par M. Jérôme Bignon
Règlementation inadaptée aux biocarburants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16840 posée par Mme Françoise Férat
Prise en compte du bioéthanol français dans le plan de relance et le plan automobile
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 13973 posée par M. Fabien Gay
Avantages fiscaux sur l'huile de palme et les acides gras de palme
La question est caduque