Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 10832 posée par M. Christian Bilhac

Étudiants français en médecine à l'étranger souhaitant faire leur internat en France

La question est caduque

21/03/2024
Question n° 10679 posée par M. Christian Klinger

Conséquences de la réforme du deuxième cycle des études de médecine

La question est caduque

14/03/2024
Question n° 10515 posée par Mme Marie Mercier

Augmentation de la prostitution étudiante

La question est caduque

07/03/2024
Question n° 09998 posée par M. Michel Canévet

Précarité étudiante

La question est caduque

08/02/2024
Question n° 07830 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Conséquences de Parcoursup pour la filière sociale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/07/2023
Question n° 07265 posée par M. Bruno Rojouan

Absence de cours de gestion pendant les études de médecine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/06/2023
Question n° 06063 posée par M. Philippe Mouiller

Réingénierie et universitarisation de la formation initiale d'orthoprothésiste et de podo-orthésiste

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/03/2023
Question n° 04754 posée par M. Yves Détraigne

Réforme des études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/01/2023
Question n° 02263 posée par M. Yves Détraigne

Réforme des études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/08/2022
Question n° 01944 posée par M. Philippe Mouiller

Situation des étudiants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/07/2022