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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

97 questions

  1. Question n° 11539 posée par M. Hervé Maurey

    Pénurie de professeurs dans les établissements eurois du second degré

    La question est caduque

  2. Question n° 11151 posée par M. Hervé Maurey

    Autorisation préalable du maire avant la fermeture d'une école dans les communes rurales

    La question est caduque

  3. Question n° 10902 posée par M. Hervé Maurey

    Autorisation préalable du maire avant la fermeture d'une classe dans les communes de moins de 5 000 habitants

    La question est caduque

  4. Question n° 10906 posée par M. Hervé Maurey

    Éducation financière des plus jeunes et cryptoactifs

    La question est caduque

  5. Question n° 10808 posée par M. Hervé Maurey

    Non-publication de l'arrêté encadrant le diplôme d'État grade licence de préparateur en pharmacie hospitalière

    La question est caduque

  6. Question n° 10411 posée par M. Hervé Maurey

    Recul des services de l'éducation nationale dans les territoires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  7. Question n° 10368 posée par M. Hervé Maurey

    Application de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires aux étudiants

    La question est caduque

  8. Question n° 10369 posée par M. Hervé Maurey

    Valorisation de l'investissement dans l'enseignement supérieur de certains personnels

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 09635 posée par M. Hervé Maurey

    Accompagnant à la réussite éducative

    La question est caduque

  10. Question n° 09520 posée par M. Hervé Maurey

    Valorisation de l'investissement dans l'enseignement supérieur de certains personnels

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche