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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
82 questions
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Question n° 25123 posée par M. Alain Marc
Filière des biocarburants
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 24068 posée par M. Philippe Tabarot
Projet Hynovera inscrit dans le plan de développement de la filiale hydrogène
La question est caduque
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Question n° 24071 posée par M. Philippe Tabarot
Plan de développement de la filiale hydrogène.
La question est caduque
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Question n° 22006 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Biocarburants à base de graisses de flottation
La question est caduque
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Question n° 20978 posée par Mme Catherine Dumas
Incorporation des coproduits sucriers dans les biocarburants et filières alimentaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
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Question n° 19568 posée par M. Guy Benarroche
Centrale thermique en Guyane
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 19286 posée par Mme Catherine Dumas
Incorporation des coproduits sucriers dans les biocarburants et filières alimentaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
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Question n° 1284S posée par M. Bruno Sido
Programme syndièse
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 17907 posée par M. Bruno Sido
Programme Syndièse
La question a été retirée
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Question n° 17443 posée par M. Pierre Louault
Fiscalité applicable au biocarburant produit à partir de graisses de flottation
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance