Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 18234 posée par M. Yves Détraigne

    Étiquetage des produits contenant des éléments d'origine animale, végétariens et végétaliens

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  2. Question n° 06491 posée par M. Daniel Gremillet

    Absence de publication des résultats des contre-expertises sur la toxicité des organismes génétiquement modifiés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 05884 posée par M. Henri Cabanel

    Caméras et pièges photographiques utilisés par les agents de l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 23309 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre le gaspillage alimentaire

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  5. Question n° 19333 posée par M. Joël Labbé

    Nouvelles techniques de modification génétique des plantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 13662 posée par M. Yves Détraigne

    Promotion du « fabriqué en France »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 04699 posée par M. Marcel Rainaud

    Gaspillage alimentaire

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

  8. Question n° 04417 posée par M. Alain Fauconnier

    Gaspillage alimentaire

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

  9. Question n° 0230S posée par M. Gérard Bailly

    Études sur les incidences de l'utilisation des OGM sur la santé

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 0836S posée par Mme Dominique Voynet

    Accès aux informations sur les études de toxicologie concernant les OGM

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche