Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
32 questions
-
Question n° 05983 posée par M. Michel Esneu
Création de villages d'enfants
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
-
Question n° 09777 posée par M. Yves Krattinger
Honoraires des médecins spécialistes
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
-
Question n° 11205 posée par M. Roger Besse
Inquiétudes suscitées par le décret n° 2003-1010 parmi les associations gestionnaires de structures pour handicapés
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
-
Question n° 11350 posée par M. Jean-Claude Etienne
Fraudes dans l'emploi des cartes Vitale
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
-
Question n° 11456 posée par M. Jack Ralite
Situation des psychiatres des hôpitaux ayant exercé des fonctions de vacataires des secteurs psychiatriques
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
-
Question n° 12190 posée par M. Jean Besson
Application du décret du 22 octobre 2003 relatif à la procédure de tarification des établissements sociaux et médico-sociaux
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
-
Question n° 12212 posée par M. Jean Louis Masson
Accusations de fraudes liées à l'utilisation de la carte Vitale
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
-
Question n° 12935 posée par M. Georges Mouly
Pensions de veuvage
La question a été retirée
-
Question n° 13248 posée par M. André Vantomme
Nombre de postes vacants des directeurs d'établissements publics (DESS) et (DES)
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
-
Question n° 13430 posée par Mme Valérie Létard
Devenir des pharmacies minières
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille