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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 0122S posée par M. Auguste Cazalet

   Retraite des anciens ministres du culte et anciens membres des congrégations et communautés religieuses

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   06/12/2007
2. Question n° 0501S posée par M. Jean-Claude Danglot

   Rattrapage des retraites minières

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   26/03/2009
3. Question n° 0565S posée par M. Didier Guillaume

   Impact du coût des travaux dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) sur le prix de journée dû par les résidents

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   21/05/2009
4. Question n° 0836S posée par M. Nicolas About

   Évolution de l'allocation équivalent retraite

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

   04/03/2010
5. Question n° 0878S posée par M. Didier Guillaume

   Capacité minimale des structures d'accueil de jour pour les personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer

   Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

   01/04/2010
6. Question n° 1158S posée par M. Martial Bourquin

   Situation des allocataires de l'allocation équivalent retraite

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   13/01/2011
7. Question n° 1451S posée par M. Robert del Picchia

   Retraite des Français ayant travaillé dans plusieurs pays

   Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

   03/11/2011
8. Question n° 1535S posée par M. Jean-Luc Fichet

   Reconduite du dispositif de l'allocation équivalent retraite

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   22/12/2011