Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 22520 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/03/2006
Question n° 23350 posée par M. Jean Louis Masson

Intégration de l'homéopathie dans l'ensemble de la politique nationale de santé

La question est caduque

25/05/2006
Question n° 07766 posée par M. Jean Louis Masson

Intégration de l'homéopathie dans la politique nationale de santé

La question est caduque

05/03/2009
Question n° 04566 posée par M. Rachel Mazuir

Évaluation des médicaments : une réforme inachevée

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Question n° 07642 posée par M. André Dulait

Autoriser une étude relative à la pharmacovigilance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/07/2013
Question n° 09133 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Dispositif de pharmacovigilance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/11/2013
Question n° 13161 posée par M. Philippe Adnot

Nécessité de mise en oeuvre immédiate de systèmes efficaces de pharmacovigilance en temps réel

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

25/09/2014
Question n° 17278 posée par M. Yves Détraigne

Généralisation du protocole thérapeutique ICCARRE

La question est caduque

09/07/2015
Question n° 24486 posée par M. Hervé Maurey

Automédication

La question est caduque

22/12/2016
Question n° 25456 posée par M. Jean-Noël Guérini

Trafic de médicaments falsifiés

La question est caduque

16/03/2017