Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

  1. Question n° 10463 posée par M. Bernard Cazeau

    Situation de la mission locale du grand Périgueux

    Réponse du Ministère du travail

  2. Question n° 08384 posée par M. Yves Bouloux

    Emplois non pourvus et inégalités territoriales

    La question est caduque

  3. Question n° 0320G posée par M. Frédéric Marchand

    Lien entre l'emploi et les territoires

    Réponse du Ministère du travail

  4. Question n° 02183 posée par M. Arnaud Bazin

    Avenir des contrats aidés dans les quartiers

    Réponse du Ministère du travail

  5. Question n° 01086 posée par M. Michel Savin

    Situation de certains organismes d'intérêt général situés dans des zones de désertification rurale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

  6. Question n° 23236 posée par M. Christian Favier

    Retombées économiques du Grand Paris Express

    La question est caduque

  7. Question n° 21018 posée par M. François Grosdidier

    Compensation des emplois suite aux restructurations de la défense dans l'agglomération messine

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  8. Question n° 20869 posée par M. Jean Louis Masson

    Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

    La question est caduque

  9. Question n° 20069 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences des restructurations militaires en Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation

  10. Question n° 19220 posée par M. Jean Louis Masson

    Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

    La question est caduque