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1977 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1977 questions
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Question n° 00084 posée par M. Charles Ginésy
Situation des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
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Question n° 00120 posée par M. Philippe Marini
Octroi du titre de reconnaissance de la nation aux militaires ayant servi en Algérie
Réponse du ministère : Anciens combattants
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Question n° 00125 posée par M. Philippe Marini
Combattants et volontaires de la Résistance
Réponse du ministère : Anciens combattants
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Question n° 00196 posée par M. Ernest Cartigny
Application de la loi relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, d'Indochine et de la Seconde Guerre mondiale
La question a été retirée
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Question n° 05074 posée par M. André Boyer
Anciens combattants victimes de traumatismes : dépôt d'un rapport au Parlement et mesures
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
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Question n° 05875 posée par M. Guy Fischer
Revenus des veuves d'anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
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Question n° 06230 posée par M. Serge Mathieu
Revalorisation des pensions des veuves d'anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
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Question n° 07062 posée par M. Charles Ginésy
Pensions de réversion de la retraite du combattant
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
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Question n° 08647 posée par M. Georges Mouly
Situation de la Fédération des associations des conjoints survivants
La question est caduque
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Question n° 08755 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Pensions des différentes catégories de veuves de guerre
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants