Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 06113 posée par M. Jacques Golliet

    Réfugiés surinamais accueillis en Guyane

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  2. Question n° 05495 posée par M. Raymond Tarcy

    Pluies : classification comme zone sinistrée du département de la Guyane

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 05497 posée par M. Raymond Tarcy

    Réduction des crédits pour les équipements scolaires de Guyane

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 05498 posée par M. Raymond Tarcy

    Réfugiés surinamiens accueillis en Guyane

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  5. Question n° 01974 posée par M. Jacques Golliet

    Nombre de Surinamais réfugiés en Guyane

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  6. Question n° 18755 posée par M. Raymond Tarcy

    Guyane: entreprises de travaux publics et du bâtiment

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  7. Question n° 14670 posée par M. Raymond Tarcy

    Guyane: sommes allouées à une société étrangère pour les travaux de dragage

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  8. Question n° 14671 posée par M. Raymond Tarcy

    Guyane: objectifs de la société d'étude et d'aménagement du littoral

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  9. Question n° 14677 posée par M. Raymond Tarcy

    Etat des infrastructures portuaires du Dégrad des Cannes

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  10. Question n° 14678 posée par M. Raymond Tarcy

    Guyane: crédits de paiement et infrastructures routières et portuaires

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)