Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 15715 posée par M. Daniel Percheron

    Sort des chrétiens d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  2. Question n° 18379 posée par M. Jean Louis Masson

    Provocations à l'encontre des religions

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 03157 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Filières d'abattage rituel casher et halal

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 14717 posée par M. Cédric Perrin

    Recrutement d'aumôniers musulmans

    La question est caduque

  5. Question n° 17250 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures de lutte contre les imams prêcheurs de haine en France

    La question est caduque

  6. Question n° 25989 posée par Mme Marie-France de Rose

    Messes télévisées sur le service public

    La question est caduque

  7. Question n° 00775 posée par Mme Marie-France de Rose

    Messes télévisées sur le service public

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 0109G posée par M. Philippe Pemezec

    Prières de rue

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  9. Question n° 06504 posée par M. Jean Louis Masson

    Droit local et régime des cultes

    La question est caduque

  10. Question n° 0658G posée par M. Olivier Léonhardt

    Profanation du mémorial d'Ilan Halimi

    Réponse du Premier ministre