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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 02024 posée par M. Christian Gaudin
Santé et besoins dentaires des enfants handicapés mentaux
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
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Question n° 07381 posée par M. Roland Bernard
Facturation et remboursement des prothèses dentaires
Réponse du ministère : Solidarité
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Question n° 06276 posée par M. Charles Ginésy
Légalité de l'exercice de la profession de denturologue et statut des prothésistes dentaires
Réponse du ministère : Solidarité
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Question n° 03483 posée par M. Marc Boeuf
Médecins fonctionnaires odontologistes et conseil de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Réponse du ministère : Solidarité
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Question n° 03218 posée par M. Marc Boeuf
Obligation d'adhésion au conseil de l'ordre des médecins ou des chirurgiens-dentistes
Réponse du ministère : Solidarité
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Question n° 00689 posée par M. Louis Longequeue
Inscription à l'ordre des médecins ou des chirurgiens-dentistes français de professionnels déjà inscrits dans un Etat membre
Réponse du ministère : Solidarité
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Question n° 00438 posée par M. Rodolphe Désiré
Tarification des honoraires des chirurgiens-dentistes de la Martinique
Réponse du ministère : Solidarité
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Question n° 05957 posée par M. Michel Manet
Prothèses dentaires: remboursement
Réponse du ministère : Solidarité
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Question n° 03917 posée par M. Robert Schmitt
Soins dentaires: remboursement
Réponse du ministère : Solidarité
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Question n° 03906 posée par M. Rémi Herment
Revendications des chirurgiens-dentistes
Réponse du ministère : Solidarité