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757 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
757 questions
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Question n° 00005 posée par M. Stéphane Bonduel
Ecurie automobile Ligier
Réponse du ministère : Sports
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Question n° 00025 posée par M. Maurice Pic
Utilisation d'une piscine municipale par une association sportive et responsabilité municipale
Réponse du ministère : Sports
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Question n° 0006S posée par Mme Hélène Luc
Situation du circuit motocycliste de Tremblay-les-Gonesse (Seine-Saint-Denis)
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 01331 posée par M. Raymond Bouvier
Modalités de contrôle des hôtels pour collectivité
Réponse du ministère : Sports
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Question n° 01626 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Développement du sport
Réponse du ministère : Sports
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Question n° 01846 posée par M. Christian Bonnet
Séoul : absence du tandem français de canoë-kayak en finale
Réponse du ministère : Sports
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Question n° 02375 posée par M. Albert Voilquin
Résultats de l'équipe nationale de football
Réponse du ministère : Sports
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Question n° 02842 posée par M. Philippe Madrelle
Dossier sur les piscines Caneton
Réponse du ministère : Sports
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Question n° 02898 posée par M. Josselin de Rohan
Régime juridique des gîtes d'enfants
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 03061 posée par M. Jean-Luc Bécart
Financement d'équipements sportifs à Carvin (Pas-de-Calais)
Réponse du ministère : Sports