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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 10445 posée par M. Éric Gold
Risques liés à l'exposition aux ondes électromagnétiques
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 06815 posée par M. Éric Gold
Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire