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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
55 questions
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Question n° 1239S posée par Mme Claire-Lise Campion
Travaux concernant la gare de Brétigny-sur-Orge
Réponse du Ministère délégué au tourisme
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Question n° 1243S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Projet de train à grande vitesse Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 1235S posée par M. Christian Cambon
Responsabilisation des piétons
La question a été transformée.
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Question n° 1225S posée par M. Xavier Pintat
Conservation du phare de Cordouan
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 1214S posée par M. Thierry Repentin
Instauration de diverses mesures en faveur du développement durable
Réponse du Ministère délégué au tourisme
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Question n° 1215S posée par M. Georges Mouly
Projet de création d'une ligne à grande vitesse entre Poitiers et Limoges
Réponse du Ministère délégué au tourisme
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Question n° 1210S posée par M. Michel Billout
Décentralisation des aérodromes civils et compensation des transferts de charges
Réponse du Ministère délégué au tourisme
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Question n° 1199S posée par M. Bernard Piras
Reconversion de certains types de bâtiments agricoles
Réponse du Ministère délégué au tourisme
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Question n° 1184S posée par M. André Vallet
Saturation de l'axe autoroutier Valence-Orange
Réponse du Ministère délégué au tourisme
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Question n° 1163S posée par M. Aymeri de Montesquiou
Déviation de Barcelonne-du-Gers
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable