Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

115 questions

  1. Question n° 2066S posée par M. Thomas Dossus

    Aménagement de l'A46 Sud

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  2. Question n° 0502S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Circulation sur l'autoroute A 10

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  3. Question n° 0503S posée par Mme Patricia Schillinger

    Réfection de l'autoroute A 36 à hauteur de Burnhaupt-le-Bas

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 0468S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Liberté de circulation des Lorrains

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 0314S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Aménagement de l'autoroute A8 près de la commune de Biot

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  6. Question n° 0282S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Réalisation de l'autoroute A31 bis en Moselle

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  7. Question n° 0168S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Situation de l'autoroute A10 en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  8. Question n° 0151S posée par M. Didier Mandelli

    Abandon du projet de l'autoroute A831

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  9. Question n° 0159S posée par M. Max Brisson

    Désengorgement de l'axe autoroutier entre Bordeaux et Biriatou

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  10. Question n° 0076S posée par M. Philippe Madrelle

    Grand contournement autoroutier de Bordeaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire