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Questions avec et sans réponses

27 questions

1. Question n° 23758 posée par M. Didier Mandelli

   Baisse du nombre d'agriculteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   15/07/2021
2. Question n° 17086 posée par M. Alain Marc

   Propositions de la FNSEA

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   02/07/2015
3. Question n° 12605 posée par M. Yves Chastan

   Préservation des structures d'insertion par l'activité économique dans le secteur agricole

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   18/03/2010
4. Question n° 20664 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Statut de l'employé rural

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   01/12/2005
5. Question n° 02536 posée par M. Emmanuel Hamel

   Développement de l'emploi salarié agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   19/09/2002
6. Question n° 16701 posée par M. Emmanuel Hamel

   Protocole d'accord national pour l'emploi en agriculture

   Réponse du ministère : Agriculture

   27/05/1999
7. Question n° 09240 posée par M. Roger Besse

   Création d'emplois dans le secteur agricole

   Réponse du ministère : Agriculture

   25/06/1998
8. Question n° 21274 posée par M. Jean Cluzel

   Conséquences de l'interdiction de commercialisation de l'Atrazine et de la Simazine

   La question est caduque

   20/03/1997
9. Question n° 23898 posée par M. Emmanuel Hamel

   Mesures en faveur de l'emploi dans le secteur agricole et exportations vers les pays en voie de développement

   Réponse du ministère : Agriculture

   10/12/1992
10. Question n° 23899 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evolution de l'emploi dans le secteur agricole

    La question est caduque

    10/12/1992