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Questions avec et sans réponses

13 questions

1. Question n° 05460 posée par M. André Vantomme

   Application de l'éco-pastille CO2 aux véhicules de type flex fuel

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   04/09/2008
2. Question n° 19636 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

   Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   06/10/2005
3. Question n° 19642 posée par M. Jean Bizet

   Promotion de l'utilisation des huiles végétales pures

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   06/10/2005
4. Question n° 19486 posée par M. Guy Fischer

   Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   29/09/2005
5. Question n° 19257 posée par M. Bernard Piras

   Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   08/09/2005
6. Question n° 17540 posée par M. André Vantomme

   Difficultés rencontrées par les distributeurs de carburant pour incorporer des biocarburants

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   12/05/2005
7. Question n° 22247 posée par M. Georges Gruillot

   Exonération fiscale pour certains biocarburants

   La question est caduque

   02/05/1997
8. Question n° 03104 posée par M. Francisque Collomb

   Détaxation des carburants d'origine agricole

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   14/10/1993
9. Question n° 22469 posée par M. Henri Collette

   Production d'éthanol

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   13/08/1992
10. Question n° 22488 posée par M. André Fosset

    Production d'éthanol

    Réponse du ministère : Agriculture

    13/08/1992