Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

Question n° 22263 posée par M. Jean-Noël Guérini

Réforme de l'accueil de la petite enfance

La question est caduque

15/04/2021
Question n° 22306 posée par M. Yves Détraigne

Réforme des modes d'accueil dans la petite enfance

La question est caduque

15/04/2021
Question n° 1764G posée par Mme Michelle Meunier

Politique du Gouvernement en matière de petite enfance

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

01/04/2021
Question n° 19981 posée par M. Yves Détraigne

Réforme des modes d'accueil dans la petite enfance

La question est caduque

14/01/2021
Question n° 1175S posée par M. André Trillard

Nécessaire développement des maisons d'assistants maternels

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

18/06/2015
Question n° 23645 posée par M. Daniel Laurent

Adaptation des modes de garde aux familles de multiples

Réponse du Ministère chargé de la famille

07/06/2012
Question n° 21720 posée par Mme Françoise Cartron

Bilan de la mise en oeuvre effective des jardins d'éveil

La question est caduque

29/12/2011
Question n° 14477 posée par M. Jean Louis Masson

Jardins d'éveil

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

15/07/2010
Question n° 13583 posée par M. Serge Andreoni

Réforme du décret n° 2007-230 relatif au secteur de la petite enfance

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

27/05/2010
Question n° 13216 posée par M. Robert Tropeano

Accueil des enfants de moins de six ans

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

29/04/2010