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667 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
667 questions
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Question n° 09924 posée par M. Michel Manet
Annuités donnant droit à une pension de retraite: calcul
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 10302 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Intersyndicale des médecins hospitaliers
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 10553 posée par M. René Ballayer
Personnel hospitalier: notation
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 10636 posée par M. Jean Cluzel
Disponibilité dans le secteur hospitalier
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 10773 posée par M. Maurice Pic
Etudiants faisant fonction d'internes
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 0005A posée par M. Michel Miroudot
Politique du Gouvernement en matière de santé
La question a été retirée
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Question n° 10939 posée par M. Paul Malassagne
Médecins hospitaliers: revendications
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 0340S posée par M. Jean Colin
Rétribution des heures de nuit des infirmiers
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 11295 posée par M. Jacques Moutet
Agents non titulaires des établissements hospitaliers publics: sécurité d'emploi
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 11862 posée par M. Roland Courteau
Obligations d'agents hospitaliers élus locaux
Réponse du ministère : Santé