Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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979 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

979 questions

  1. Question n° 26170 posée par M. Paul Malassagne

    Conditions d'octroi de la prime spéciale d'équipement hôtelier

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 26545 posée par M. Serge Boucheny

    Hôtels et restaurants parisiens: sort du personnel devant la cessation momentanée d'activité

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 26546 posée par M. Serge Boucheny

    Hôtellerie et restauration parisiennes: situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 26712 posée par M. Roger Poudonson

    Hôtellerie française: organisme de référence

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 27901 posée par M. Francis Palmero

    Hôtellerie: régime des heures d'équivalence

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 27953 posée par M. Jean Cluzel

    Taux de la TVA pour la restauration

    Réponse du ministère : Budget

  7. Question n° 28329 posée par M. Michel Crucis

    Restauration: régime fiscal

    Réponse du ministère : Budget

  8. Question n° 28446 posée par M. Francis Palmero

    Hôtellerie: implantation en Chine populaire

    Réponse du ministère : Jeunesse

  9. Question n° 28871 posée par M. Pierre Louvot

    Petite restauration: taux de TVA

    Réponse du ministère : Budget

  10. Question n° 29115 posée par M. Paul Malassagne

    Plan de modernisation du thermalisme en Auvergne: réouverture d'hôtels désaffectés

    Réponse du ministère : Jeunesse