Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 13698 posée par M. Claude Fuzier

Qualité de la farine française

Réponse du ministère : Agriculture

27/10/1983
Pertinence
Question n° 09489 posée par M. Claude Fuzier

MIN de Rungis: hygiène

Réponse du ministère : Agriculture

11/12/1982
Pertinence
Question n° 04214 posée par M. Claude Fuzier

Emploi des fumigants en agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

30/01/1982
Pertinence
Question n° 04009 posée par M. Claude Fuzier

Expérimentation sur les animaux: réglementation

Réponse du ministère : Agriculture

22/01/1982
Pertinence
Question n° 01732 posée par M. Claude Fuzier

Pesticides: information des consommateurs

Réponse du ministère : Agriculture

11/09/1981
Pertinence
Question n° 01733 posée par M. Claude Fuzier

Applications d'herbicide sur céréales: études

Réponse du ministère : Agriculture

11/09/1981
Pertinence
Question n° 02269 posée par M. Claude Fuzier

Elevages de truites: usage d'antibiotiques

Réponse du ministère : Agriculture

12/03/1981
Pertinence
Question n° 02273 posée par M. Claude Fuzier

Qualité du jambon: contrôle

La question est caduque

12/03/1981
Pertinence
Question n° 02180 posée par M. Claude Fuzier

Tourteaux d'arachides: contamination par l'aflatoxine

La question est caduque

05/03/1981
Pertinence
Question n° 02181 posée par M. Claude Fuzier

Langoustines: présence d'acide borique

La question est caduque

05/03/1981
Pertinence