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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 12075 posée par M. Marcel Vidal
Plan d'action communautaire concernant la gestion des anguilles européennes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 11379 posée par M. Marcel Vidal
Conclusions du groupe de travail sur les maisons familiales rurales
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 09466 posée par M. Marcel Vidal
Retraite complémentaire obligatoire des anciens exploitants agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 08091 posée par M. Marcel Vidal
Allégement des dispositions du décret n° 1220-2001 concernant l'eau, notamment utilisée par les exploitants agricoles
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 07083 posée par M. Marcel Vidal
Plan de restructuration de la viticulture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 01795 posée par M. Marcel Vidal
Construction d'un aqueduc
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence