Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 05223 posée par M. Roland Courteau

Décrets d'application relatifs à la retraite complémentaire obligatoire (RCO)

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

24/07/2008
Pertinence
Question n° 0002S posée par M. Roland Courteau

Situation de la viticulture française en 2007

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 25906 posée par M. Roland Courteau

Engagements en faveur des anciens exploitants agricoles du département de l'Aude

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/01/2007
Pertinence
Question n° 0814S posée par M. Roland Courteau

Crise de la viticulture en Languedoc-Roussillon

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 0785S posée par M. Roland Courteau

Gravité de la situation des viticulteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/06/2005
Pertinence
Question n° 0540S posée par M. Roland Courteau

Crise de la viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

02/10/2004
Pertinence
Question n° 1265S posée par M. Roland Courteau

Difficultés de la viticulture méridionale

Réponse du ministère : Agriculture

24/01/2002
Pertinence
Question n° 16584 posée par M. Roland Courteau

Dotations budgétaires allouées aux sociétés d'aménagement régional

Réponse du ministère : Agriculture

11/07/1996
Pertinence
Question n° 09822 posée par M. Roland Courteau

Eradication de la maladie d'Aujeszky

La question est caduque

17/05/1990
Pertinence
Question n° 02678 posée par M. Roland Courteau

Marché de la pêche

Réponse du ministère : Agriculture

11/09/1986
Pertinence