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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 05223 posée par M. Roland Courteau
Décrets d'application relatifs à la retraite complémentaire obligatoire (RCO)
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0002S posée par M. Roland Courteau
Situation de la viticulture française en 2007
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 25906 posée par M. Roland Courteau
Engagements en faveur des anciens exploitants agricoles du département de l'Aude
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0814S posée par M. Roland Courteau
Crise de la viticulture en Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0785S posée par M. Roland Courteau
Gravité de la situation des viticulteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0540S posée par M. Roland Courteau
Crise de la viticulture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 1265S posée par M. Roland Courteau
Difficultés de la viticulture méridionale
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 16584 posée par M. Roland Courteau
Dotations budgétaires allouées aux sociétés d'aménagement régional
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 09822 posée par M. Roland Courteau
Eradication de la maladie d'Aujeszky
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02678 posée par M. Roland Courteau
Marché de la pêche
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence