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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 23663 posée par M. Roland Courteau
Aides européennes et nationales pour le financement des projets d'adduction d'eau
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 09229 posée par M. Roland Courteau
Evolution du projet d'aqueduc entre le Rhône et la Catalogne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 08850 posée par M. Roland Courteau
Allégement pour les exploitations agricoles des analyses des eaux prévues par le décret n° 2001-1220
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence