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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
48 questions
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Question n° 0011S posée par M. Roland Courteau
Conditions d'implantation du TGV Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0043S posée par M. Roland Courteau
Réforme de l'organisation commune du marché du vin
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0116S posée par M. Roland Courteau
Réforme de l'organisation commune du marché du vin (OCM)
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0122S posée par M. Roland Courteau
Inscription de la liaison ferroviaire Montpellier-Perpignan dans le cadre de l'initiative européenne de croissance
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0127S posée par M. Roland Courteau
Retard dans la mise en oeuvre du plan Etat-région Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0190S posée par M. Roland Courteau
Réalisation du TGV Montpellier-Barcelone
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0377S posée par M. Roland Courteau
Calendrier de réalisation du TGV Perpignan - Barcelone
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 1111S posée par M. Roland Courteau
Crise de la viticulture française
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 1265S posée par M. Roland Courteau
Difficultés de la viticulture méridionale
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0199S posée par M. Roland Courteau
Avenir des services de santé du département de l'Aude
Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle
Pertinence