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Questions avec et sans réponses

57 questions

1. Question n° 02382 posée par M. Serge Mathieu

   Consommation des crédits routiers

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   19/09/2002

   Pertinence

2. Question n° 1265S posée par M. Roland Courteau

   Difficultés de la viticulture méridionale

   Réponse du ministère : Agriculture

   24/01/2002

   Pertinence

3. Question n° 37013 posée par M. Marcel Vidal

   Aménagement et entretien du canal du Midi

   Réponse du ministère : Équipement

   06/12/2001

   Pertinence

4. Question n° 34753 posée par M. Serge Mathieu

   Statut des structures de surveillance de la qualité de l'air

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   09/08/2001

   Pertinence

5. Question n° 1111S posée par M. Roland Courteau

   Crise de la viticulture française

   Réponse du ministère : Agriculture

   14/06/2001

   Pertinence

6. Question n° 33456 posée par M. Jean-Paul Hugot

   Crédits pour la conservation des monuments historiques

   Réponse du ministère : Culture

   31/05/2001

   Pertinence

7. Question n° 32243 posée par M. Marcel Vidal

   Situation des universités littéraires, notamment en Languedoc-Roussillon

   Réponse du ministère : Éducation

   29/03/2001

   Pertinence

8. Question n° 31916 posée par M. Marcel Vidal

   Evolution des crédits budgétaires destinés aux musiques actuelles

   Réponse du ministère : Culture

   15/03/2001

   Pertinence

9. Question n° 29298 posée par M. Marcel Vidal

   Aménagement de la N 112 dans l'Hérault et le Tarn

   Réponse du ministère : Équipement

   23/11/2000

   Pertinence

10. Question n° 0923S posée par M. Simon Sutour

    Création d'un registre du cancer dans le département du Gard

    Réponse du ministère : Santé

    18/10/2000

    Pertinence