Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

30 questions

1. Question n° 00614 posée par M. Jean Mercier

   Conservation des oiseaux sauvages: maintien de la directive communautaire

   Réponse du ministère : Environnement

   08/11/1980

   Pertinence

2. Question n° 01847 posée par M. Roland Courteau

   Maintien des chasses d'hiver jusqu'au 21 mars

   Réponse du ministère : Environnement

   26/06/1986

   Pertinence

3. Question n° 03435 posée par M. Paul Alduy

   Avenir de la chasse française

   Réponse du ministère : Environnement

   09/02/1989

   Pertinence

4. Question n° 03779 posée par M. Yvon Collin

   CEE : arrêtés d'ouverture de la chasse

   Réponse du ministère : Environnement

   02/03/1989

   Pertinence

5. Question n° 03851 posée par M. Roland du Luart

   Mesures d'application de la loi d'adaptation agricole

   Réponse du ministère : Environnement

   09/03/1989

   Pertinence

6. Question n° 04046 posée par M. Pierre Lacour

   Mesures d'application de la loi d'adaptation agricole

   Réponse du ministère : Environnement

   23/03/1989

   Pertinence

7. Question n° 04082 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

   Légalisation des modes et moyens de chasse consacrés par les usages

   Réponse du ministère : Environnement

   23/03/1989

   Pertinence

8. Question n° 04083 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

   Légalisation des modes et moyens de chasse consacrés par les usages

   Réponse du ministère : Environnement

   23/03/1989

   Pertinence

9. Question n° 04144 posée par M. Michel Sordel

   Légalisation des modes et moyens de chasse consacrés par les usages traditionnels

   Réponse du ministère : Environnement

   30/03/1989

   Pertinence

10. Question n° 04153 posée par M. Raymond Brun

    Législation des modes et moyens de chasse consacrés par les usages traditionnels

    Réponse du ministère : Environnement

    30/03/1989

    Pertinence