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Questions avec et sans réponses

20 questions

1. Question n° 00614 posée par M. Jean Mercier

   Conservation des oiseaux sauvages: maintien de la directive communautaire

   Réponse du ministère : Environnement

   08/11/1980

   Pertinence

2. Question n° 10026 posée par M. Paul Loridant

   Directives européennes pour la conservation des oiseaux sauvages

   Réponse du ministère : Environnement

   17/03/1988

   Pertinence

3. Question n° 23052 posée par M. Pierre Lacour

   Application d'une directive européenne sur les espèces non migratrices

   Réponse du ministère : Environnement

   08/10/1992

   Pertinence

4. Question n° 05533 posée par M. Raymond Courrière

   Application de la directive européenne relative à la protection des oiseaux migrateurs

   Réponse du ministère : Environnement

   31/03/1994

   Pertinence

5. Question n° 05720 posée par M. Marcel Vidal

   Modification de la directive européenne relative à la conservation des oiseaux sauvages

   Réponse du ministère : Environnement

   14/04/1994

   Pertinence

6. Question n° 06142 posée par M. Jacques Baudot

   Réglementation de la chasse aux oiseaux migrateurs

   Réponse du ministère : Environnement

   12/05/1994

   Pertinence

7. Question n° 0493S posée par M. Jean-Claude Carle

   Dégâts causés par la prolifération des cormorans

   Réponse du ministère : Environnement

   31/10/1996

   Pertinence

8. Question n° 18594 posée par M. Michel Doublet

   Prolifération des cormorans

   Réponse du ministère : Environnement

   07/11/1996

   Pertinence

9. Question n° 18667 posée par M. Georges Dessaigne

   Dégâts causés par la prolifération des cormorans

   Réponse du ministère : Environnement

   14/11/1996

   Pertinence

10. Question n° 18705 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Dégâts causés par la prolifération des cormorans

    Réponse du ministère : Environnement

    14/11/1996

    Pertinence