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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

62 questions

  1. Question n° 00119 posée par M. Jean-François Longeot

    Baisse démographique et fermeture de classe en milieu rural

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00026 posée par M. Jean-François Longeot

    Dépistage des cancers gynécologiques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00037 posée par M. Jean-François Longeot

    Diminution des crédits alloués aux équipements sportifs des collectivités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00038 posée par M. Jean-François Longeot

    Recyclage de l'eau dans le cadre de la préservation de l'environnement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00039 posée par M. Jean-François Longeot

    Dispositif des exonérations d'impôts locaux accordées aux entreprises installées sur des communes en zone de revitalisation rurale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00040 posée par M. Jean-François Longeot

    Revalorisation du métier de secrétaire de mairie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00010 posée par M. Jean-François Longeot

    Rapport sénatorial sur la production, la consommation et le prix de l'électricité aux horizons 2035-2050

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12480 posée par M. Jean-François Longeot

    Organisation des élections législatives

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12481 posée par M. Jean-François Longeot

    Fermeture du réseau cuivre à l'horizon 2030

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12321 posée par M. Jean-François Longeot

    Élections européennes 2024 et nombre de listes déclarées

    La question est caduque

    Pertinence Faible