Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

60 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

60 questions

  1. Question n° 12445 posée par Mme Annie Le Houerou

    Décret n° 2020-1152 relatif au versement d'un complément de traitement indiciaire à certains agents publics

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12309 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Cumul emploi retraite des médecins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12031 posée par Mme Pascale Gruny

    Avenir du métier de moniteur d'atelier

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12045 posée par Mme Lauriane Josende

    Conciliation entre mandat d'élu local et exercice d'une activité professionnelle de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11846 posée par M. Cyril Pellevat

    Impacts délétères de la revalorisation de 2022 du point d'indice pour les professions hospitalières sur le métier de préparateur en pharmacie hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11865 posée par Mme Audrey Linkenheld

    Situation des métiers de l'humain

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11810 posée par M. François Bonhomme

    Meilleure reconnaissance et amélioration des conditions d'exercice des infirmiers libéraux à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11815 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Enquête épidémiologique sur la morbidité et la mortalité des mineurs en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11698 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Demande de clarification et d'action urgente pour lever les obstacles à la formation des seniors en recherche d'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11566 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Éligibilité au financement du permis moto par le compte personnel de formation

    La question est caduque

    Pertinence Faible