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441 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
441 questions
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Question n° 0010S posée par M. Philippe Grosvalet
Mise en oeuvre de l'école inclusive
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 00093 posée par M. Gérard Lahellec
Écueils rencontrés lors de la rentrée scolaire 2024 dans le département des Côtes-d'Armor
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 00119 posée par M. Jean-François Longeot
Baisse démographique et fermeture de classe en milieu rural
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 00128 posée par Mme Sophie Briante Guillemont
Prise en compte des indemnités de conseiller des Français de l'étranger dans le calcul des revenus des bourses
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 00135 posée par M. Hugues Saury
Service universel national
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 00137 posée par M. Serge Mérillou
Modalités d'affectation des titulaires sur zones de remplacement
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 00165 posée par Mme Nadège Havet
Modalités de prise en charge par l'État et cadre d'intervention des accompagnants d'élèves en situation de handicap
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 0009S posée par Mme Antoinette Guhl
Situation préoccupante des étudiantes et des étudiants en cette rentrée 2024
La question est caduque
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Question n° 00085 posée par Mme Agnès Evren
Scolarisation des élèves en situation de handicap
La question est caduque
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Question n° 00090 posée par M. Jean-Claude Tissot
Paiement des frais de scolarité par les communes participant à un regroupement pédagogique intercommunal
La question est caduque