Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1077 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
1077 questions
-
Question n° 08470 posée par M. Jean-François Longeot
Situation des mineurs hospitalisés en psychiatrie
Réponse du Ministère de la justice
-
Question n° 08471 posée par Mme Chantal Deseyne
Difficultés rencontrées par les prothésistes dentaires
La question est caduque
-
Question n° 08485 posée par M. Jean-Noël Guérini
Dangers de l'ambroisie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 08487 posée par M. Jean-Noël Guérini
Doublement de la franchise médicale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 08490 posée par Mme Monique Lubin
Application de l'augmentation de la valeur du point aux personnels des aides à domicile en milieu rural (ADMR) en congés maladie
La question a été transformée.
-
Question n° 08491 posée par Mme Laurence Harribey
Décret d'application de la loi n° 2022-295 du 2 mars 2022 visant à renforcer le droit à l'avortement
La question est caduque
-
Question n° 08494 posée par Mme Laurence Harribey
Requalification des médicaments génériques de dafalgan codéiné
La question est caduque
-
Question n° 08499 posée par M. Sebastien Pla
Aide d'urgence pour les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics en milieu rural assommés par l'explosion des charges
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
-
Question n° 08502 posée par Mme Marie Mercier
Difficultés des maires ruraux en matière d'hospitalisation d'urgence
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
-
Question n° 08505 posée par M. Alain Cadec
Droits des mineurs hospitalisés en psychiatrie
La question est caduque