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Questions avec et sans réponses
59 questions
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Question n° 0867S posée par M. André Guiol
Dispositif de cessation anticipée lié à l'exposition à l'amiante
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
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Question n° 09166 posée par Mme Annie Le Houerou
Commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires
La question est caduque
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Question n° 0948S posée par M. Lucien Stanzione
Mobilisation des médecins militaires en réponse à la carence de professionnels de la santé au sein des établissements hospitaliers
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
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Question n° 09322 posée par M. Philippe Folliot
Capacités françaises en matière de drones à moyenne altitude de longue endurance
La question est caduque
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Question n° 09324 posée par M. Philippe Folliot
Répartition des moyens aériens au regard de la recomposition de la stratégie de défense française et de l'arrivée prochaine de nouveaux systèmes
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 1002S posée par M. Pierre-Antoine Levi
Mobilisation des forces armées pour les jeux Olympiques de Paris 2024
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 09646 posée par M. Ludovic Haye
Encadrement de l'intelligence artificielle dans les systèmes d'armes de notre pays
La question est caduque
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Question n° 09647 posée par M. Ludovic Haye
Émergence croissante des drones
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 0700G posée par M. Claude Malhuret
Situation en Ukraine
Réponse du Premier ministre
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Question n° 09812 posée par M. Pascal Allizard
Conditions de la réserve citoyenne de défense et de sécurité
Réponse du Ministère des armées