Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
42 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
42 questions
-
Question n° 08505 posée par M. Alain Cadec
Droits des mineurs hospitalisés en psychiatrie
La question est caduque
-
Question n° 08526 posée par M. Alain Joyandet
Difficultés de trouver des médecins pour les actes de décès
La question est caduque
-
Question n° 0850S posée par Mme Jocelyne Guidez
Pérennisation de l'expérimentation du « baluchonnage » en faveur des aidants familiaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
-
Question n° 08678 posée par M. Patrice Joly
Droit à l'interruption volontaire de grossesse en France
La question est caduque
-
Question n° 08851 posée par M. Hussein Bourgi
Durée du temps de travail des assistantes maternelles et des assistants maternels
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
-
Question n° 08924 posée par M. Philippe Paul
Inquiétudes des familles d'enfants en situation de handicap liées au projet de création de pôles d'appui à la scolarité
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
-
Question n° 0924S posée par M. Stéphane Sautarel
Avenir des centres sociaux associatifs
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
-
Question n° 09209 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Prise en compte des Français établis hors de France dans le plan interministériel 2023-2027 contre les violences faites aux enfants
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
-
Question n° 09347 posée par M. Patrick Kanner
Dispositif « Accompagnateurs vigilants »
La question est caduque
-
Question n° 0705G posée par Mme Anne Chain-Larché
Politique familiale
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement