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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
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Question n° 0074G posée par M. Jean-Vincent Placé
Impact de Doha dans les pays du Sud
Réponse du Ministère chargé du développement
Pertinence
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Question n° 0824S posée par Mme Bernadette Bourzai
Tarif d'achat de l'électricité produite à partir de la biomasse
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
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Question n° 0426G posée par Mme Nicole Bricq
Fiscalité environnementale
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 10954 posée par M. Yves Daudigny
Devenir de la plateforme ferroviaire de Tergnier dans l'Aisne
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 10650 posée par M. Roland Courteau
Sommet de Copenhague : lutte contre les émissions de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0368G posée par M. Joël Billard
Taxe carbone et ruralité
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 05544 posée par M. Roland Courteau
Bilan de la conférence d'ACCRA
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 03183 posée par M. Philippe Richert
Collaboration entre la France et le Japon en matière d'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17904 posée par M. André Maman
Dégradation de l'environnement en Europe
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06901 posée par M. Alex Türk
Evaluation de la politique communautaire en matière d'environnement par la Cour des comptes
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence