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236 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
236 questions
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Question n° 08488 posée par Mme Nadège Havet
Avenir des pompes à chaleur hybrides
La question est caduque
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Question n° 08489 posée par Mme Nadège Havet
Précisions relatives à l'arrêté du 26 août 2011 relatif aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent
La question est caduque
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Question n° 08498 posée par M. Sebastien Pla
Suppression prématurée de l'avantage fiscal sur le gazole non routier dans un contexte de contraction des chantiers du bâtiment et des travaux publics
La question est caduque
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Question n° 08501 posée par M. Jean-François Longeot
Tarif réduit sur le gazole non routier
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 08504 posée par M. Rémy Pointereau
Taux d'emprise au sol et agrivoltaïsme
La question est caduque
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Question n° 08508 posée par M. Alain Duffourg
Suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier
La question est caduque
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Question n° 08523 posée par M. François Bonneau
Prix de revente de l'électricité des particuliers
La question a été transformée.
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Question n° 08529 posée par M. Christian Klinger
Défiscalisation du gazole non routier pour les agriculteurs et le secteur du bâtiment
La question est caduque
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Question n° 08574 posée par Mme Agnès Canayer
Bouclier tarifaire dans les résidences seniors gérées par les centres communaux d'action sociale
La question est caduque
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Question n° 08592 posée par M. Hervé Maurey
Augmentation de la fiscalité du gazole non routier agricole
La question est caduque