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355 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 329 trouvées
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Question n° 22858 posée par M. Charles de Cuttoli
Volume horaire d'enseignement des maîtres de conférence des établissements marocains d'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 04190 posée par M. Roger Husson
Financement de l'aide ménagère à domicile
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05234 posée par M. Pierre Brantus
Promotion des oeuvres musicales contemporaines
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05428 posée par M. Henri Belcour
Financement de l'aide à domicile pour les personnes les plus dépendantes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 06277 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Maintien à domicile des personnes âgées
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 04089 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Collèges situés en zone prioritaire ou sensible
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 31728 posée par M. Louis Souvet
Réforme des IUFM
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12546 posée par Mme Odette Terrade
Place limitée de la musique à la télévision
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13321 posée par M. Louis Moinard
Place limitée de la musique à la télévision
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26418 posée par M. François Autain
Lecture critique d'article aux épreuves classantes nationales de médecine
La question est caduque
Pertinence