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304 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 272 trouvées
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Question n° 1101S posée par M. Pierre Barros
Situation de la pédopsychiatrie dans le Val-d'Oise
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0964S posée par M. Rachid Temal
Création d'une assurance publique pour les collectivités territoriales
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
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Question n° 0929S posée par Mme Marianne Margaté
Transport d'urgence et zone géographique
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0900S posée par Mme Anne Souyris
Lutte contre les guets-apens homophobes
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0828S posée par M. Rachid Temal
Lutte contre les nuisances aériennes liées à l'exploitation de la plateforme aéroportuaire de Roissy-Charles de Gaulle
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 0855S posée par M. Rachid Temal
Santé dans le Val d'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0675S posée par M. Rachid Temal
Construction du lycée de Magny-en-Vexin
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 2098S posée par M. Arnaud Bazin
Incohérences relatives à la gestion du loup en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1051S posée par M. Arnaud Bazin
Conditions de production en label rouge des gros bovins de boucherie
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0229S posée par M. Arnaud Bazin
Fonctionnement du service public postal dans le département du Val-d'Oise
La question a été transformée.
Pertinence