Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
283 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 255 trouvées
-
Question n° 07400 posée par M. Serge Mérillou
Enseignement de l'occitan en Dordogne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0444G posée par M. Jean-François Husson
Lutte contre le trafic de stupéfiants dans les villes moyennes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 05760 posée par M. Patrice Joly
Quotas de promotion interne dans la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 03137 posée par Mme Catherine Dumas
Multiplication des fermetures des bureaux de poste à Paris
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 02589 posée par Mme Sonia de La Provôté
Pénurie d'inspecteurs du permis de conduire dans le département du Calvados
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
-
Question n° 08552 posée par M. Jacques Fernique
Situation désastreuse du service pénitentiaire d'insertion et de probation du Bas-Rhin
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08189 posée par Mme Christine Herzog
Législation sur l'ouverture et la fermeture des bureaux de poste
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26963 posée par Mme Dominique Vérien
Nouvelle procédure relative aux ouvertures de postes pour les médecins étrangers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26776 posée par Mme Sonia de La Provôté
Pénurie d'inspecteurs du permis de conduire dans le département du Calvados
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25996 posée par Mme Corinne Féret
Pénurie d'inspecteurs du permis de conduire dans le Calvados
La question est caduque
Pertinence