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7923 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6926 trouvées
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Question n° 0777S posée par M. Christian Cambon
Incidences pour les communes riveraines de l'aéroport d'Orly des travaux envisagés pour l'accueil des Boeing 777 et des Airbus A 380
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 17794 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Projet de règlement européen sur les transports de voyageurs
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 17802 posée par M. Pierre Hérisson
Champ d'application des lois Montagne et Littoral
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 17811 posée par M. Jean Louis Masson
Eléments chiffrés sur les lignes aériennes "low cost"
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 17812 posée par M. Jean Louis Masson
Entretien d'un pont créé par une nouvelle route départementale
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 997 trouvées
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Question n° 17833 posée par M. René-Pierre Signé
Utilisation du produit des amendes perçues au titre des infractions relevées par radar
La question est caduque
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Question n° 17763 posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Réforme des autorisations d'urbanisme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 17426 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Transfert de Météo-France Paris à Trappes (78)
La question est caduque
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Question n° 17466 posée par M. Nicolas About
Respect des arrêtés municipaux concernant le plan d'occupation des sols
La question est caduque
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Question n° 0016A posée par M. Michel Billout
Politique de développement du transport combiné rail-route
La question est caduque