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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 1454S posée par M. Dominique Théophile
Fontenoy du maritime
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville
Pertinence
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Question n° 01083 posée par M. Louis De Catuelan
Avenir des écoles d'hydrographie de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), Paimpol (Côtes-du-Nord) et Nantes (Loire-Atlantique)
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 00796 posée par M. Alphonse Arzel
Devenir de la construction du phare d'Ouessant (Finistère)
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 00192 posée par M. Michel Chauty
Avenir de l'enseignement maritime en France (Rapport Lathière)
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 24264 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Allocation de crédits de l'Etat au port autonome de Nantes-Saint-Nazaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28537 posée par M. Louis De Catuelan
Avenir des écoles d'hydrographie de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), Paimpol (Côtes-du-Nord) et Nantes (Loire-Atlantique)
La question est caduque
Pertinence