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1163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1060 trouvées
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Question n° 30803 posée par M. Jean Sauvage
Centre régional des pensions du Trésor: transfert éventuel à Nantes
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 01686 posée par M. Pierre Lacour
Ecole vétérinaire de Nantes: maintien
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01203 posée par M. Louis De La Forest
Nationale 137 entre Rennes et Nantes: éventuelle mise en chantier
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 03652 posée par M. Louis De La Forest
Axe routier Rennes-Nantes : travaux futurs
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 12384 posée par M. Paul Guillard
Enseignants du centre de formation des apprentis de la Nouveauté de Nantes: couverture sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 103 trouvées
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Question n° 28537 posée par M. Louis De Catuelan
Avenir des écoles d'hydrographie de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), Paimpol (Côtes-du-Nord) et Nantes (Loire-Atlantique)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02230 posée par M. Claude Huriet
Maintien à Nancy (Meurthe-et-Moselle) de la formation au concours de l'école nationale des ingénieurs des techniques agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04451 posée par M. Claude Huriet
Maintien à Nancy de la formation au concours de l'ENITA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10452 posée par M. Hubert Martin
Français d'outre-mer : délai d'obtention des pièces d'état civil
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10565 posée par M. Pierre Brantus
Publicité de l'adoption sur les registres d'état civil
La question est caduque
Pertinence