Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 09999 posée par M. Jean-Claude Anglars

    « New Deal mobile » pour l'Aveyron en 2024

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  2. Question n° 0982S posée par Mme Annick Billon

    Dangers des munitions immergées

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  3. Question n° 08920 posée par M. Daniel Gremillet

    Évolution du portail d'accès CARTOGIP visant à la reconstitution des peuplements forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 12094 posée par Mme Audrey Linkenheld

    Recycleries de matériel médical

    La question est caduque

  2. Question n° 11883 posée par Mme Mireille Jouve

    Indice de suivi des pesticides

    La question est caduque

  3. Question n° 11675 posée par M. Mathieu Darnaud

    Opérations d'entretien des abords des lignes dans le déploiement de la fibre

    La question est caduque

  4. Question n° 11345 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Financement de la recherche scientifique pour les pôles

    La question est caduque

  5. Question n° 10791 posée par M. Denis Bouad

    Substances per et polyfluoroalkylées dans les eaux de surface

    La question est caduque

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