Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 0916G posée par Mme Audrey Bélim

    Situation dans les territoires ultramarins

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 10431 posée par M. Fabien Gay

    Ouverture d'une commission vérité sur les homes indiens en Guyane

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 12467 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Moyens consacrés à la vaccination des femmes enceintes contre la coqueluche et prévention de cette maladie chez les nourrissons et les enfants

    La question est caduque

  2. Question n° 12327 posée par Mme Viviane Malet

    Situation de la fondation Père Favron de La Réunion

    La question est caduque

  3. Question n° 12209 posée par Mme Viviane Malet

    Offre de soins en pédopsychiatrie à La Réunion

    La question est caduque

  4. Question n° 11963 posée par Mme Anne Souyris

    Prise en charge de la chlordéconémie

    La question est caduque

  5. Question n° 11683 posée par Mme Viviane Malet

    Situation financière des cliniques et hôpitaux privés de La Réunion

    La question est caduque

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