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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 108 trouvées
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Question n° 18591 posée par M. Marc Daunis
Relations financières entre pouvoirs publics et monde associatif
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 1253S posée par M. Michel Boutant
Rentrée scolaire 2011 en Charente et modalités de calcul de la part variable
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 15807 posée par M. Roland Courteau
Associations pédagogiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0930S posée par Mme Marie-France Beaufils
Rétablissement des crédits des zones d'éducation prioritaire
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 11889 posée par M. Bernard Fournier
Financement des accompagnateurs lors de voyages et sorties scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 22993 posée par M. Jean-Marc Pastor
Postes à oeuvres dans le Tarn
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25722 posée par Mme Patricia Schillinger
Soutien à l'association « Les doigts qui rêvent »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28385 posée par M. Serge Mathieu
Utilisation des subventions publiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06129 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Diminution du budget de la recherche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02512 posée par M. Emmanuel Hamel
Aide financière à l'acquisition par les nouveaux enseignants d'outils informatiques
La question est caduque
Pertinence