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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 72 trouvées
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Question n° 05261 posée par M. Claude Biwer
Pérennité des missions de l'inspection académique de la Meuse
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05262 posée par M. Claude Biwer
Nouvelles franchises médicales et évolution de la réglementation pour les soins de longue durée
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 05157 posée par M. Claude Biwer
Réforme du permis à points
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 04901 posée par M. Claude Biwer
Préoccupations des sylviculteurs producteurs de bois de la Meuse
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04902 posée par M. Claude Biwer
Obligation des communes de résidence en matière de financement des écoles privées extérieures
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 05263 posée par M. Claude Biwer
Cession de terrains à une commune
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 03105 posée par M. Claude Biwer
Cession de terrains à une commune
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 26740 posée par M. Claude Biwer
Zones éligibles aux aides nationales à l'installation de médecins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21677 posée par M. Claude Biwer
Application aux bâtiments agricoles des textes relatifs à la sécurité incendie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08547 posée par M. Claude Biwer
Préoccupations des associations intermédiaires de Lorraine
La question est caduque
Pertinence