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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 67 trouvées
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Question n° 04754 posée par M. Daniel Dubois
Enseignement de la médecine générale
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 04328 posée par M. Daniel Dubois
Durée de prise en charge des cures thermales
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 03720 posée par M. Daniel Dubois
Pérennisation des emplois d'auxiliaire de vie scolaire pour les enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02899 posée par M. Daniel Dubois
État d'avancement des études d'avant-projet de liaison autoroutière Amiens-Lille-Belgique
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 02668 posée par M. Daniel Dubois
Révision de la TACA dans le secteur automobile
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26899 posée par M. Daniel Dubois
Prise en charge des enfants intellectuellement précoces (EIP)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26917 posée par M. Daniel Dubois
Arrêté sur la récupération des eaux de pluie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22450 posée par M. Daniel Dubois
Situation des entreprises recourant aux transporteurs routiers et loueurs de véhicules
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22471 posée par M. Daniel Dubois
Statut des maires délégués
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17533 posée par M. Daniel Dubois
Situation des hôpitaux publics
La question est caduque
Pertinence