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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 33585 posée par M. Patrick Lassourd
Participation des collectivités locales à l'équipement informatique des établissements primaires privés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0732S posée par M. Michel Esneu
Création d'un groupement d'intérêt public pour édition adaptée
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 20902 posée par M. Yannick Texier
Maintien des classes et postes dans l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20903 posée par M. Yannick Texier
Situation des enseignants de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0665G posée par M. Philippe Nogrix
Suites du CPE en matière de crise des institutions
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 09778 posée par Mme Virginie Klès
Situation des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19271 posée par Mme Virginie Klès
Investissements des communes pour l'ouverture de classes d'écoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21862 posée par M. Jacky Le Menn
Avenir de l'École nationale supérieure maritime à Saint-Malo
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15067 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Statut des animateurs intervenant dans les activités périscolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20263 posée par Mme Françoise Gatel
Suppression des classes bi-langues et européennes
La question est caduque
Pertinence